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Articles étiqueté ‘maîtrise d’oeuvre’

Du nouveau dans les marchés de maîtrise d’oeuvre !

Mercredi 14 décembre 2011 dans Actualité des marchés publics, par Excello/ 0 Commentaires

Le Conseil National de l’Ordre des Architectes a mis à jour son modèle de marché public de maîtrise d’œuvre. Les principales modifications portent sur l’acte d’engagement et le CCAP et ont pour but de tenir compte des modifications récentes du Code des marchés publics et du CCAG-PI. Le CNOA devrait prochainement proposer une mise à [...]

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